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Ordre du jour du Conseil communal

Conseil communal du 23 février 2021 à 18h30 - 1er étage du Centre d'Animation, Rue de l'Abattoir 2 à 7380 Quiévrain

Séance publique,

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021
  2. Directeur financier - prestation de serment
  3. Recours introduit contre l'arrêté du 15 décembre 2020 du Gouverneur de la Province de Hainaut fixant les dotations communales 2021 pour la Zone de Secours Hainaut-Centre
  4. Extension d'affiliation à l'Intercommunale ORES Assets
  5. Finances - Fiscalité - mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
  6. Douzième provisoire pour mars 2021
  7. Zone de Secours Hainaut-Centre - Projet de règlement communal relatif aux établissements recevant du public
  8. Désaffectation du tracteur de marque Massey Ferguson
  9. Vente du tracteur Massey Ferguson
  10. Règlement complémentaire relatif à l'aménagement de voirie : rue Latérale
  11. Desserte locale à l'Avenue de la Honnelle - Approbation du règlement complémentaire de police
  12. TEC - Convention transactionnelle couvrant la période du 1/09/2020 au 31/12/2020

Huis-clos.

Par le Collège,

La Directrice générale,             La Bourgmestre,
C. BOUILLÉ                                V. DAMÉE

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