Ordre du jour du Conseil communal
Conseil communal du 23 février 2021 à 18h30 - 1er étage du Centre d'Animation, Rue de l'Abattoir 2 à 7380 Quiévrain
Séance publique,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021
- Directeur financier - prestation de serment
- Recours introduit contre l'arrêté du 15 décembre 2020 du Gouverneur de la Province de Hainaut fixant les dotations communales 2021 pour la Zone de Secours Hainaut-Centre
- Extension d'affiliation à l'Intercommunale ORES Assets
- Finances - Fiscalité - mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
- Douzième provisoire pour mars 2021
- Zone de Secours Hainaut-Centre - Projet de règlement communal relatif aux établissements recevant du public
- Désaffectation du tracteur de marque Massey Ferguson
- Vente du tracteur Massey Ferguson
- Règlement complémentaire relatif à l'aménagement de voirie : rue Latérale
- Desserte locale à l'Avenue de la Honnelle - Approbation du règlement complémentaire de police
- TEC - Convention transactionnelle couvrant la période du 1/09/2020 au 31/12/2020
Huis-clos.
Par le Collège,
La Directrice générale, La Bourgmestre,
C. BOUILLÉ V. DAMÉE
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