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Ordre du jour du Conseil communal

Conseil communal du 24 novembre 2022 à 18h30 - Salle du Conseil Communal, rue Grande 9 à 7380 Quiévrain.

Séance publique,

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022
  2. Intercommunale IMIO : vote de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 13 décembre 2022 à 18h00
  3. Intercommunale Irsia : vote de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 14 décembre 2022
  4. Intercommunale ORES Assets : vote de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 15 décembre 2022 à 18h00
  5. Intercommunale HYGEA : vote de l'ordre du jour de l'assemblée générale du 20 décembre à 17h00
  6. Tutelle sur le CPAS de Quiévrain - Modification budgétaire n°2 2022
  7. Finances - IDEA - Secteur Propreté Publique - excédents de cotisation
  8. Coût-vérité en matière de gestion des déchets ménagers - Prévision exercice 2023
  9. Règlement-taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023
  10. Règlement-taxe sur les clubs privés - Exercices 2023-2025
  11. Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2023 - 2025
  12. Adhésion : Charte Eclairage public ORES ASSETS à partir du 01 janvier 2023
  13. RCP Interdire de stationner à la rue Alphonse Scouvemont
  14. RCP Voirie : Rue de Montroeul : Etablir zone d'évitement et abroger d'autres zones d'évitement - Approbation du réglement complémentaire
  15. RCP Voirie : Rue de l'Abattoir Interdire l'accès aux véhicules de +3,5T

Huis-clos.

Par le Collège,

La Directrice générale,             La Bourgmestre,
C. BOUILLÉ                                V. DAMÉE

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