Ordre du jour du Conseil communal

Conseil communal du 29 septembre 2020 à 18h30 - 1er étage du Centre d'Animation, Rue de l'Abattoir 2 à 7380 Quiévrain

Séance publique,

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2020
2. Contrat Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine - Désignation d'un membre effectif
3. ASBL Amadeus - Désignation d'un membre effectif
4. Modification de la composition de la Commission Consultative d'Aménagement du Territoire et de Mobilité
5. Protocole d'accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d'infractions mixtes
6. Finances - tutelle sur les Fabriques d'église - F.E. Saint André Audregnies - Modification budgétaire n°1 2020 - Approbation
7. Finances - tutelle sur les Fabriques d'église - Budget 2021 - F.E. Audregnies - réformation
8. Finances - tutelle sur les Fabriques d'église - Budget 2021 - F.E. Quiévrain - réformation
9. Finances - tutelle sur les Fabriques d'église - Budget 2021 - F.E. Baisieux - réformation
10. Finances - Travaux/Service des Sports - Remplacement du système de production d'eau chaude pour les vestiaires - absence de crédits budgétaires
11. Marché de servces financiers - Financement des dépendes extraordinaires - appel à la concurrence - modalités
12. Règlement redevance sur la participation d'étudiants au "soutien scolaire solidaire" - Exercices 2020 - 2021
13. Marché de Travaux - Aménagement de cheminements pour usagers doux à la rue de Carochette à Baisieux dans le cadre de la mobilité douce 2018 - Approbation des conditions et du mode de passation
14. Marché de Travaux - Remplacement complet de la toiture et deivers de l'école d'Audregnies dans le cadre du subside PPT Extrême urgence de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Approbation des conditions et du mode de passation
15. Marché de Travaux - Mise en conformité des bâtiments scolaires - Approbation des conditions et du mode de passation
16. Règlement complémentaire : Approbation d'un emplacement pour personne handicapée, 21, rue du Château d'eau à Quiévrain
17. Règlement complétentaire : Approbation de la suppression d'un emplacement pour personne handicapée, 34 rue du Château d'eau à Quiévrain
18. Règlement complémentaire de Police : Approbation de la suppression du stationnement pour personnes handicapées, 41, rue du Chemineau à Quiévrain
19. Règlement complémentaire : Approbation d'un emplacement pour personne handicapée, 36 rue du Château d'eau à Quiévrain
20. Règlement complémentaire pour l'aménagement de voirie : création d'une zone d'évitement à la rue du Joncquois à Quiévrain
21. Contrat de transport scolaire - circuit n°7380 - année scolaire 2020-2021
22. Modification de la délibération du 25 août 2020 (point 29) - Capital-périodes de l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2020-2021 applicable au 1er septembre 2020
23. Augmentation du nombre de Périodes d'encadrement de l'enseignement maternel pour 2020-2021
24. Approbation du règlement intérieur de l'école la Coquelicole
25. Approbation du règlement intérieur de l'école Flore Henry

Huis-clos.

Par le Collège,

La Directrice générale,             La Bourgmestre,
C. BOUILLÉ                                V. DAMÉE